Présentation de l'expo
Organisation de la visite
Galerie photos
Devenir partenaire
La presse en parle...
Où nous trouver ?
Contact
 

NOTICE LÉGALE
Droits d'auteur et d'exploitation du site
Copyright@2005-


NEANDERTAL EXPO
POXITE - SARL au capital de 8000 euros
30 Rue de Rocroy
94100 ST MAUR DES FOSSES
France
Siret : 50382096100012


Généralités

- L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

 

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

Gratuité de la diffusion
Respect de l'intégrité des documents reproduits : Pas de modification ni altération d'aucune sorte
Citation claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante : "Ce document provient du site internet de "NEANDERTAL EXPO" ayant pour adresse Internet "http://www.neandertal-expo.com/" - Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.


Droits d'auteurs

- "NEANDERTAL EXPO" est propriétaire des droits d'auteur des éléments suivants :
Les photos et vidéos d'illustration (Services, produits et tout autre sujet concernant "NEANDERTAL EXPO".)
Le contenu rédactionnel d'illustration (Services, produits, tableaux et tout autre sujet concernant "NEANDERTAL EXPO".)
Le logo (s'il existe)
Le graphisme (Textures d'habillages, icônes et boutons.)


- La société Lithium Network est propriétaire des droits d'auteur des éléments suivants :
Les programmes (Scripts CGI, programmes JavaScript, Applets JAVA, contrôles activeX etc.)


Droits d'exploitation

- "NEANDERTAL EXPO" bénéficie des droits d'exploitation des éléments dont les droits d'auteur restent la propriété de la société Lithium Network , et cela pendant une durée déterminée par le contrat établi entre les 2 tiers concernés et décrivant les conditions de vente pour la conception et l'hébergement de ce site.


Conformité envers la C.N.I.L

- Ce site est déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) garantissant le respect des traitements de données personnelles mis en oeuvre dans le cas d'un site Internet selon la loi française.

Notice légale ~ Contact ~ liens ~ Création site Internet Lithium Network Dinosaures Expo@copyright 2005-